LE PAVE FRECH
Présentation de la marque LE PAVE FRECH
Déposée le 26 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFFERT FRECH AFFINEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVE FRECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PAVE FRECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3639854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAVE FRECH arrivera à expiration en date du 26 mars 2029.
SIFFERT FRECH AFFINEURS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35
Inscription le 24 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560460 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24
Renouvellement sans limitation le 26 février 2019 n°2707727 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-26